Comptes rendus

20 - Vote des taux des impôts directs locaux 2025

21 - Admission en non-valeur

22 - Vote du budget primitif 2025

23 - Délibération prescrivant la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme

24 - Délibération arrêtant le projet de modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme

25 - Désaffectation et déclassement de la parcelle D 1107 issue de la division de la parcelle D 714 relevant du domaine public de la commune, sis Les Mines

26 - Cession de la parcelle D 1107 relevant du domaine privé de la commune, sis Les Mines

27 - Acquisition à titre gratuit de la parcelle D 1102 issue de la division de la parcelle D 713, sis Les Mines

28 - Convention de mise à disposition d'un local à la commune - SYDEO

29 - Octroi d'une subvention au Comité des fêtes

30 - Adhésion à la Fondation du Patrimoine

31 - Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes et promesse de cession foncière - Ardèche Habitat (ajout en début du conseil)