Comptes rendus

62 Engagement, liquidation et mandatement des dépenses avant le vote du budget 2026

63 Convention de déneigement pour la campagne 2025/2026 (EURL MANU MOMMEE TP)

64 Création d’emplois permanents à temps non complet

65 Création d’emplois permanents

66 Modification du tableau des emplois et des effectifs

67 Adhésion au contrat de groupe du centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ardèche (CDG07) en matière d’assurance des risques statutaires

68 Interventions musicales en milieu scolaire 2025/2026 (conservatoire de la Communauté d’Agglomération Privas Centre Ardèche – CAPCA)

69 Déclassement d’un véhicule communal

70 Mise en vente d’un véhicule communal par voie d’appel d’offres sous pli cacheté

71 Demande de subvention pour la construction d’une maison communale Séniors auprès de l’État, au titre de la Dotation d’Équipements des Territoires Ruraux (DETR) 2026

72 Demande de subvention pour la construction d’une maison communale Séniors auprès du Conseil départemental de l’Ardèche, dans le cadre du dispositif Atout ruralité 07

73 Demande de subvention pour la création d’une maison des associations auprès de l’État, au titre de la Dotation d’Équipements des Territoires Ruraux (DETR) 2026

74 Demande de subvention pour la création d’une maison des associations auprès de la Région Auvergne – Rhône-Alpes

75 Demande de subvention pour la création d’une maison des associations auprès du Conseil départemental de l’Ardèche, dans le cadre du dispositif Atout ruralité 07

76 Demande de subvention pour la reconstruction du local sportif du stade Belon auprès de l’État, au titre de la Dotation d’Équipements des Territoires Ruraux (DETR) 2026

77 Demande de subvention pour la reconstruction du local sportif du stade Belon auprès de la Région Auvergne – Rhône-Alpes

78 Demande de subvention pour la reconstruction du local sportif du stade Belon auprès du Conseil départemental de l’Ardèche, dans le cadre du dispositif Atout ruralité 07

79 Demande de subvention pour l’aménagement et la végétalisation du carrefour des routes départementales 7 et 507 auprès de l’État, au titre de la Dotation d’Équipements des Territoires Ruraux (DETR) 2026

80 Demande de subvention pour l’aménagement et la végétalisation du carrefour des routes départementales 7 et 507 auprès du Conseil départemental de l’Ardèche, dans le cadre du dispositif Atout ruralité 07

81 Demande de subvention pour la désimperméabilisation et la végétalisation de la cour de l’école primaire auprès de l’État, au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2026

82 Demande de subvention pour la désimperméabilisation et la végétalisation de la cour de l’école primaire auprès de l’Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie (ADEME)

83 Demande de subvention pour la désimperméabilisation et la végétalisation de la cour de l’école primaire auprès du Conseil départemental de l’Ardèche, dans le cadre du dispositif Atout ruralité 07

84 Demande de subvention pour la sécurisation de la passerelle piétonne du Gleizal auprès de l’État, au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2026

85 Demande de subvention pour la sécurisation de la passerelle piétonne du Gleizal auprès de la Région Auvergne – Rhône-Alpes

86 Demande de subvention pour la sécurisation de la passerelle piétonne du Gleizal auprès du Conseil départemental de l’Ardèche, dans le cadre du dispositif Atout ruralité 07

87 Fixation des durées d’amortissement

88 Frais de scolarisation des enfants hors commune scolarisés dans une école de Saint-Priest

89 Vote de la décision modificative n°1

Questions diverses